Politique de confidentialité

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Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Bruno Coste
Adresse postale du propriétaire : 815 rue Ampère 69400 Villefranche sur Saône

Le Créateur du site est : Bruno Coste
Le Responsable de la  publication est : Bruno Coste
Contacter le responsable de la publication : contact@bruno-coste.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Bruno Coste
Contacter le Webmaster :  contact@bruno-coste.fr
L’hebergeur du site est : 1&1 Internet SARL France 7, place de la Gare 57200 SARREGUEMINES

2. Présentation et principe :

Il est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute qui se connecte et utilise le site susnommé : www.bruno-coste.fr.
Le site www.bruno-coste.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs.Ces derniers doivent rester courtois. Ils doivent faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site: www.bruno-coste.fr. Le site www.bruno-coste.fr à une mise à jour régulière par Bruno Coste.
Bruno Coste s’efforce de fournir sur le site bruno-coste.fr des informations, les plus précises possibles. Informations sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne. Il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Que ces informations soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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3. Accessibilité :

Le site www.bruno-coste.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j. Sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.bruno-coste.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. Il s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.Le site bruno-coste.fr n’est soumis qu’à une obligation de moyen. Il n’est pas responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, qui résulte d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Bruno Coste est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle. Il détient aussi les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Sur la structure sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978. La loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.bruno-coste.fr, Bruno Coste ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.bruno-coste.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. L’utilisateur du site www.bruno-coste.fr a l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Le site www.bruno-coste.fr est en conformité avec le RGPD .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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